Société civile et croissance minière en Afrique
Société civile et croissance minière en Afrique
Cas du Niger et du Togo
La chance de disposer de meilleurs revenus dans l’exploitation minière ne dépend plus seulement de la disponibilité de la matière première mais plusieurs autres facteurs. S’assurer d’une bonne transparence dans la chaine minière garantit un meilleur prix concurrentiel sur le marché de matières premières.
Les normes internationales ont fait très vite de réglementer les conditions d’achat des minerais, il y’a quelques années, les diamants de guerre ont été dénoncés. Maintenant, c’est les exploitations de minerais qui ne respectent pas les normes ITIE qui souffrent sur la place boursière. L’éthique vient bizarrement rentrer en vigueur dans ce monde jadis considéré comme un cercle peu vertueux surprend.
Partant du fait que les exploitations minières ou du moins les ressources minières acquises dans les conditions peu orthodoxes sont à l’origine de plusieurs crises que traverse le monde dont les guerres, les pollutions et des menaces qui agissent négativement sur la stabilité de la planète.
Afin de radier ces menaces et faire en sorte que le monde des producteurs et des acheteurs ne soit pas source de malheur, entre eux, et aussi au reste des personnes intervenant dans la chaîne des valeurs, mais également que les exploitations minières profitent également aux résidents des terres sous lesquelles ces ressource sont tirées, des conditions de mise en œuvre ont été élaborées dans un ensemble de document qui inutile la norme ITIE, norme à laquelle volontairement plus de 50 pays et non des moindres se sont sacrifiés à pratiquer..
Mais attention, si l’adhésion à l’ITIE offre des avantages comparatifs, pour se maintenir membre, il existe des exigences dont l’application permet de conserver le titre de pays membres. Au cas contraire, il s’en suit une radiation avec la perte des avantages acquis, avec des conséquences énormes sur la performance des économies des pays concernés.
C’est pour éviter cette déchéance que bon nombre d’Etats font d’énormes efforts pour s’y maintenir. C’est le cas du Togo, dont le processus de validation est en marche contrairement au Niger qui vient d’être radié du fait d’une faible participation de la société civile à cette pratique de l’ITIE, La société civile au Togo bien des fois timoré
Dans le but d’avoir une idée sur l’impact de cette situation sur le Niger, nous partageons avec vous ces recherches.
L’exclusion du rang des pays membres de l’ITIE et ses conséquences ? Le cas du Niger. Les pays miniers ont-ils un grand intérêt à se voir maintenir au sein de l’ITIE, en respectant les principes et les normes qui peuvent renforcer leurs responsabilités envers les institutions au sein de l’ITIE dont les parties prenantes ?
Dans la mesure où les pays producteurs ne transforment pas sur place leur gisement en produits finis, d’une part, et si les populations ont droit de regard sur la gouvernance des ressources pour s’assurer de la transparence et de la redevabilité, les pays se doivent de montrer du respect aux engagements de l’ITIE, afficher une meilleure image également auprès des bailleurs et auprès de potentiels investisseurs qui s’assurent d’un cadre juridique adéquat les mettant à l’abri de la concurrence déloyale.
Ainsi donc un pays qui se voit exclu de l’ITIE est perçu comme opaque, état de fait qui ne facilite pas la confiance mais fait que leur production entre en souffrance d’autant plus que les pays importateurs sont eux aussi exigeants et regardant sur le respect de ces normes, préférant traiter avec des pays ayant un certain standard dans les processus de transformation et de production minière. C’est le cas du processus de Kimberley pour le Diamant.
Au Niger, les minerais d’or et du pétrole ou encore d’uranium vont en pâtir. Aussi parce que l’Etat du Niger se refuse d’assurer la société civile dans son rôle : Vérifier dès que possible les chaines d’approvisionnement des matières utilisées dans l’industrie.
Au Togo, ce n’est pas le cas, suivant les recommandations des rapports de l’ITIE mises en application dans plusieurs projets dont le plus actuel est le PDGM (Projet de Développement et de Gouvernance Minière) décliné en plusieurs volets dont l’EMAPE (Exploitation Minière Artisanale et à Petite Echelle) s’occupe expressément de la qualité de travail des femmes dans le secteur artisanal minier et à petit échelle, un volet qui s’intéresse particulièrement à l’extraction du sable et matériau de construction, également à l’exploitation de l’or : comment protéger les femmes, éloigner les enfants des sites d’exploitation, permettre que les besoins puissent être suffisamment pris en compte dans ce cadre de restructuration du secteur.
Il revient vaille que vaille pour que les pays membres de l’ITIE de mettre la presse dans son rôle de vigile.
Entre autres normes définissant l’accès au marché international, figure la responsabilité sociétale dont la mise en œuvre par une tierce entreprise peut inciter, dans le cadre de partenariat commercial. Les acheteurs dans leur cahier de charge à revendiquer cette considération avant tout accord. Le Japon au Togo pour la fourniture du ciment à la construction du port de pêche encours a procédé à l’examination de ce volet dans l’appel à fourniture dont la société CEMTOGO une filiale de Heidelberg ciment au Togo a été bénéficiaire. Tous ces aspects sont pris en compte dans les normes ITIE.
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AYEGNON BLAISE
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